Déposée le 14 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) OSMOOZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « arhoméothérapie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOOZE domicilié(e) Siège social : 9 avenue Pierre Benoît, 26500 BOURG-lès-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 848 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOOZE S.A. - France.
La marque arhoméothérapie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSMOOZE (Société Anonyme) - Siège social : 9 avenue Pierre Benoît, 26500 BOURG-lès-VALENCE - France - SIREN 420848087
OSMOOZE S.A. - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-43
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
. Huiles essentielles à usage médical utilisées seules ou en mélange (exemple : sous forme de gel) ou en imprégnation d'un support absorbant (exemple : une mèche, un tampon) dans divers systèmes de diffusion d'odeur, y compris à des doses diffusées en dessous du seuil de perception olfactif.. Produits pharmaceutiques et hygiéniques à usage médical, pansements, patchs à porter en contact avec la peau pour la diffusion de molécules aromatiques à doses homéopathiques (exemple : plaque en gel de silicone imprégné de liquide odoriférant comme des huiles essentielles et diffusant au travers de la peau d'infimes quantités de principes actifs tels que des huiles essentielles ou d'autres extraits végétaux). Appareils et instruments médicaux pour la diffusion d'odeur de manière passive (exemple : un support imprégné), semi-passive (exemple : souffle d'air qui extrait des molécules d'un support imprégné) ou active (exemple : un nébuliseur ou tout autre moyen capable de briser un liquide en fines gouttelettes pour les envoyer dans l'environnement de l'utilisateur et en accélérant leur diffusion dans l'air). Pour certains liquides, la proportion des molécules odoriférantes peut être inférieure au seuil olfactif. Ces appareils sont destinés à une utilisation dans un local ou au proche voisinage de la personne.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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